{"id":716,"date":"2025-06-15T17:00:57","date_gmt":"2025-06-15T15:00:57","guid":{"rendered":"https:\/\/raslamine.noblogs.org\/?p=716"},"modified":"2025-06-20T01:12:53","modified_gmt":"2025-06-19T23:12:53","slug":"unoc-lappetit-croissant-de-lindustrie-miniere-pour-les-fonds-marins-au-menu-de-la-conference-sur-locean","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/raslamine.noblogs.org\/?p=716","title":{"rendered":"UNOC\u00a0: l\u2019app\u00e9tit croissant de l\u2019industrie mini\u00e8re pour les fonds marins au menu de la conf\u00e9rence sur l\u2019oc\u00e9an"},"content":{"rendered":"
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[pomp\u00e9 sur lemonde<\/a>]<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/header>\n

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Le v\u00e9hicule minier chinois \u00ab Pioneer II \u00bb lors d\u2019un essai en mer \u00e0 une profondeur de plus de 4\u00a0000\u00a0m\u00e8tres, le 22\u00a0juin 2024. SHANGHAI JIAO TONG UNIVERSITY\/AFP<\/span><\/figcaption><\/figure>\n

Les nodules polym\u00e9talliques, pr\u00e9cieux galets contenant des m\u00e9taux rares<\/a>, qui reposent dans les plaines abyssales, resteront-ils au fond de l\u2019oc\u00e9an, et pour combien de temps\u00a0? Au One Ocean Science Congress, un rassemblement de plus de 2\u00a0000 scientifiques organis\u00e9 du 3 au 6\u00a0juin, en amont de la Conf\u00e9rence des Nations unies sur l\u2019oc\u00e9an (UNOC), la question taraudait de nombreux chercheurs. L\u2019extraction des minerais rares qu\u2019abrite l\u2019oc\u00e9an profond pourrait en effet avoir des cons\u00e9quences graves sur ces \u00e9cosyst\u00e8mes encore m\u00e9connus. Or, les pressions pour l\u2019exploitation commerciale de ces ressources \u2212 qui pourraient par exemple \u00eatre utilis\u00e9es pour fabriquer des batteries \u2212 vont croissant, \u00e0 commencer par celles de l\u2019industrie mini\u00e8re.<\/p>\n

L\u2019entreprise canadienne The Metals Company s\u2019impatiente ainsi de la lenteur des n\u00e9gociations men\u00e9es depuis une d\u00e9cennie au sein de l\u2019Autorit\u00e9 internationale des fonds marins (AIFM). En vertu de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, cette organisation internationale doit encadrer l\u2019exploitation de la \u00ab\u00a0Zone\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire les fonds marins et oc\u00e9aniques, ainsi que leur sous-sol, situ\u00e9s dans les eaux internationales et qui n\u2019appartiennent donc \u00e0 aucun Etat. La finalisation du code minier est d\u2019autant plus ardue que les positions entre les d\u00e9l\u00e9gations divergent fortement, allant des pays qui lorgnent ces ressources oc\u00e9aniques \u00e0 la\u00a0trentaine d\u2019Etats<\/a> qui plaident pour un moratoire, une \u00ab\u00a0pause de pr\u00e9caution\u00a0\u00bb<\/em>, voire une interdiction, comme la France<\/p>\n<\/article>\n<\/section>\n

Fin mars<\/a>, la soci\u00e9t\u00e9 canadienne a annonc\u00e9 faire appel aux Etats-Unis, qui ne sont pas membre de l\u2019AIFM \u2212 ayant sign\u00e9 la Convention des Nations unies sur le droit de la mer sans la ratifier \u2212, pour obtenir une autorisation d\u2019exploitation en contournant l\u2019instance internationale. La man\u0153uvre a \u00e9t\u00e9 largement critiqu\u00e9e par les Etats qui en sont membres, d\u00e9plorant un coup port\u00e9 au multilat\u00e9ralisme. En France, la ministre de la transition \u00e9cologique, Agn\u00e8s Pannier-Runacher, a d\u00e9nonc\u00e9 un acte de \u00ab\u00a0piraterie environnementale\u00a0\u00bb<\/em><\/a> intervenant hors de \u00ab\u00a0tout cadre juridique\u00a0\u00bb<\/em>. \u00ab\u00a0Nous ne devons pas les laisser faire\u00a0\u00bb<\/em>, a-t-elle martel\u00e9.<\/p>\n

Indignation<\/h2>\n

Mais qu\u2019importe l\u2019indignation de la communaut\u00e9 internationale\u00a0: Donald Trump a donn\u00e9 sans attendre une premi\u00e8re suite \u00e0 ces vell\u00e9it\u00e9s d\u2019exploitation des grands fonds.<\/em> Le 24\u00a0avril, le pr\u00e9sident am\u00e9ricain \u2212 qui s\u2019inqui\u00e8te de l\u2019int\u00e9r\u00eat de la Chine pour ces ressources oc\u00e9aniques \u2212 a sign\u00e9 un d\u00e9cret <\/a>visant \u00e0 \u00ab\u00a0lib\u00e9rer les min\u00e9raux et ressources critiques offshore de l\u2019Am\u00e9rique\u00a0\u00bb<\/em>. Il enjoint \u00e0 son administration d\u2019acc\u00e9l\u00e9rer les proc\u00e9dures d\u2019examen et de d\u00e9livrance des permis d\u2019exploration des fonds marins et d\u2019exploitation commerciale dans les eaux f\u00e9d\u00e9rales, mais aussi dans les eaux internationales.<\/p>\n

Ce texte est \u00ab\u00a0en violation compl\u00e8te du droit international\u00a0\u00bb<\/em>, souligne la juriste Sophie Gambardella, charg\u00e9e de recherche au CNRS. Dans sa zone \u00e9conomique exclusive, \u00ab\u00a0un Etat peut faire ce qu\u2019il souhaite\u00a0\u00bb<\/em>, rappelle la juriste \u2212 mais pas dans ces territoires du large qui n\u2019appartiennent \u00e0 personne, comme la zone de Clarion-Clipperton, un immense espace situ\u00e9 entre Hawa\u00ef et le Mexique que convoite The Metals Company. L\u2019entreprise a fait parvenir aux autorit\u00e9s am\u00e9ricaines trois demandes concernant ce p\u00e9rim\u00e8tre que l\u2019entreprise a d\u00e9j\u00e0 partiellement prospect\u00e9, par des contrats d\u2019exploration obtenus sous l\u2019\u00e9gide de l\u2019AIFM.<\/p>\n

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L\u2019une de ces requ\u00eates porte sur un contrat commercial, sans que ses contours g\u00e9ographiques soient divulgu\u00e9s \u2212 The Metals Company n\u2019a pas souhait\u00e9 les communiquer au Monde<\/em>. De nombreuses autres inconnues demeurent quant au devenir de cette demande, qui n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e par les autorit\u00e9s am\u00e9ricaines. Donald Trump ira-t-il jusqu\u2019au bout\u00a0? Comment la communaut\u00e9 internationale va-t-elle r\u00e9agir lors des prochaines n\u00e9gociations de l\u2019AIFM, qui auront lieu en juillet\u00a0? L\u2019ann\u00e9e 2025 avait \u00e9t\u00e9 initialement fix\u00e9e comme \u00e9ch\u00e9ance pour la finalisation du code minier \u2212 celle-ci ayant d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises<\/a>.<\/p>\n

R\u00e9partition des b\u00e9n\u00e9fices<\/h2>\n

Or, le texte est encore \u00ab\u00a0loin d\u2019\u00eatre pr\u00eat\u00a0\u00bb<\/em>, argue Emma Wilson, charg\u00e9e de plaidoyer de la Coalition pour la conservation des fonds marins, un regroupement d\u2019organisations de d\u00e9fense de l\u2019environnement. \u00ab\u00a0Nous esp\u00e9rons qu\u2019il n\u2019y aura pas de nouvelles \u00e9ch\u00e9ances fix\u00e9es, car cela cr\u00e9e de la pression sur les n\u00e9gociations.\u00a0\u00bb<\/em> Dans tous les cas, \u00ab\u00a0ce coup de pied dans la fourmili\u00e8re des Etats-Unis va obliger tous les Etats \u00e0 prendre position \u00e0 l\u2019AIFM\u00a0\u00bb<\/em>, estime Sophie Gambardella. Les pays africains, par exemple, \u00ab\u00a0bloquaient les n\u00e9gociations parce qu\u2019ils n\u2019\u00e9taient pas d\u2019accord sur la formule de r\u00e9partition des b\u00e9n\u00e9fices\u00a0\u00bb <\/em>issus de l\u2019exploitation mini\u00e8re des fonds marins. \u00ab\u00a0L\u00e0, le risque, c\u2019est de ne rien avoir du tout\u00a0\u00bb<\/em>, observe la juriste.<\/p>\n

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La question sera \u00e9galement au c\u0153ur de l\u2019UNOC, qui se tient du 9 au 13 juin \u00e0 Nice. \u00ab\u00a0On esp\u00e8re que tous les Etats qui soutiennent un moratoire r\u00e9affirmeront leur position et surtout, \u00e9tant donn\u00e9 les d\u00e9veloppements r\u00e9cents, que d\u2019autres pays les rejoindront\u00a0\u00bb<\/em>, plaide Emma Wilson. Pour l\u2019heure, le projet de d\u00e9claration politique \u2212 sorte d\u2019appel \u00e0 l\u2019action des Etats qui devrait \u00eatre adopt\u00e9 \u00e0 la fin du sommet ni\u00e7ois \u2212 r\u00e9affirme seulement \u00ab\u00a0l\u2019importance de l\u2019\u00e9laboration et de la normalisation en cours\u00a0\u00bb <\/em>au sein de l\u2019AIFM.<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Le texte insiste \u00e9galement sur \u00ab\u00a0la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019accro\u00eetre les connaissances scientifiques sur les \u00e9cosyst\u00e8mes des grands fonds marins\u00a0\u00bb<\/em>. C\u2019est aussi le credo de nombreux chercheurs et organisations de d\u00e9fense de l\u2019environnement s\u2019inqui\u00e9tant des cons\u00e9quences durables<\/a> de l\u2019exploitation mini\u00e8re sur ces profondeurs oc\u00e9aniques, qui jouent notamment un r\u00f4le majeur dans le stockage du carbone<\/a>. Par ailleurs, les opposants \u00e0 l\u2019extraction mini\u00e8re des fonds marins remettent en cause l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exploitation des ressources du plancher oc\u00e9anique au regard de sa rentabilit\u00e9 \u00e9conomique.<\/p>\n

Les eaux internationales ne sont pas les seules \u00e0 susciter l\u2019int\u00e9r\u00eat des Etats et des compagnies mini\u00e8res. Mi-avril, quelques jours seulement avant le d\u00e9cret du pr\u00e9sident Donald Trump, la start-up am\u00e9ricaine Impossible Metals a ainsi d\u00e9pos\u00e9 une demande<\/a> \u00ab\u00a0pour l\u2019exploration et l\u2019exploitation potentielle de min\u00e9raux critiques <\/em>(\u2026) au large des c\u00f4tes des<\/em> [\u00eeles] Samoa am\u00e9ricaines\u00a0\u00bb<\/em>, en Oc\u00e9anie. En Europe, plusieurs entreprises esp\u00e8rent pouvoir extraire les ressources des profondeurs norv\u00e9giennes. Le gouvernement du royaume scandinave a renonc\u00e9, fin 2024 \u00e0 d\u00e9livrer des permis de prospection<\/a> \u2212 mais pour un an seulement.<\/p>\n

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