{"id":748,"date":"2025-06-20T16:10:45","date_gmt":"2025-06-20T14:10:45","guid":{"rendered":"https:\/\/raslamine.noblogs.org\/?page_id=748"},"modified":"2025-10-24T17:12:06","modified_gmt":"2025-10-24T15:12:06","slug":"lexique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/raslamine.noblogs.org\/?page_id=748","title":{"rendered":"Lexique"},"content":{"rendered":"

[d\u00e9finition pomp\u00e9es sur eau-et-rivieres.org<\/a>]<\/p>\n

Un permis exclusif de recherches de mines (PERM)
\nConcession de mines
\nLien entre PERM et concession de mines
\nLes travaux d’exploration
\nD\u00e9chets
\nDrainage Minier Acide (DMA)
\nMinerai
\nR\u00e9sidus miniers
\nSt\u00e9riles
\n<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

Un permis exclusif de recherches de mines (PERM) :<\/strong>
\nC’est un titre minier qui donne \u00e0 son titulaire et \u00e0 lui seul le droit d’effectuer tous travaux de recherches des m\u00e9taux d\u00e9clar\u00e9s dans le p\u00e9rim\u00e8tre qu’il d\u00e9finit et de disposer librement des produits extraits \u00e0 l’occasion des recherches et des essais. Il est accord\u00e9 pour une p\u00e9riode de 5 ans maximum, renouvelables 2 fois, donc 15 ans.
\nLe p\u00e9titionnaire doit prouver qu’il poss\u00e8de les capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res n\u00e9cessaires pour mener \u00e0 bien les travaux d’exploration et pour assumer ses obligations en termes de s\u00e9curit\u00e9, protection de l’environnement, etc.
\nLes prospections ne peuvent \u00eatre effectu\u00e9es sur les propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es (particuliers, collectivit\u00e9s, entreprises, syndicats, associations, etc.) qu’avec l’accord du propri\u00e9taire de la ou des parcelles.
\nEn cas de refus du propri\u00e9taire ou de l’exploitant de la parcelle, une indemnisation est possible ou bien, dans certains cas pr\u00e9cis, l’acquisition de la ou des parcelles.
\nCela reste une question de choix personnel, sachant qu’en g\u00e9n\u00e9ral les indemnisations par l’Etat ou l’entreprise ne sont gu\u00e8re g\u00e9n\u00e9reuses. Ce dispositif peut \u00eatre activ\u00e9 pour quelques parcelles, mais s’il y a plusieurs centaines de refus ?
\nAu terme de la premi\u00e8re p\u00e9riode de 5 ans :
\n\u2022 soit les recherches n’ont rien donn\u00e9 et l’entreprise arr\u00eate les frais,
\n\u2022 soit l\u2019entreprise a collect\u00e9 des informations encourageantes mais pas assez pr\u00e9cises et elle demande une prolongation,
\n\u2022 ou bien elle estime avoir assez d’\u00e9l\u00e9ments pour pr\u00e9parer un dossier en vue d’une demande de concession.
\nA noter que la surface du PERM peut \u00eatre r\u00e9duite au moment de la prolongation pour se concentrer sur les secteurs les plus prometteurs. Au final, plusieurs secteurs d’int\u00e9r\u00eat peuvent \u00eatre identifi\u00e9s au sein d’un seul permis, aboutissant \u00e0 plusieurs demandes de concession.
\nLes porteurs de projets argumentent qu’il ne se passerait rien avant 10 ou 15 ans, et qu’il s’\u00e9coulerait 25 ans avant l’ouverture de mines. Qui aime jouer \u00e0 la roulette russe ?<\/p>\n

 <\/p>\n

Concession de mines :<\/strong>
\nUne fois que les travaux d’exploration ont permis d’identifier un ou des gisements \u00e9conomiquement viables, la start-up qui a port\u00e9 le PERM a g\u00e9n\u00e9ralement soit \u00e9t\u00e9 absorb\u00e9e par un groupe minier ou bien a vendu son titre \u00e0 un groupe minier. C’est lui qui d\u00e9pose la demande de concession en tant que p\u00e9titionnaire.
\nUne concession est un titre minier qui autorise son d\u00e9tenteur \u00e0 exploiter une mine, d’un point de vue administratif. Elle implique l’organisation d’une enqu\u00eate publique et, depuis peu, la production d’une analyse environnementale, \u00e9conomique et sociale. Le p\u00e9titionnaire doit prouver qu’il poss\u00e8de les capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res n\u00e9cessaires pour mener \u00e0 bien les travaux d’exploitation et pour assumer ses obligations en termes de s\u00e9curit\u00e9, protection de l’environnement, etc. Vu les impacts actuels des anciennes mines ferm\u00e9es mais toujours extr\u00eamement polluantes, on peut s’interroger sur la capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9glementer de tels ph\u00e9nom\u00e8nes…
\nUne concession est accord\u00e9e pour 50 ans maximum et peut \u00eatre prolong\u00e9e de deux fois 25 ans maximum soit 100 ans au total.
\nD’autre part, pour pouvoir engager les travaux d’extraction, le p\u00e9titionnaire doit faire une ou des demandes d’autorisation d’ouverture de travaux miniers. Si ces travaux sont consid\u00e9r\u00e9s comme probl\u00e9matiques pour l’environnement, la sant\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9, les b\u00e2timents, voiries, etc… (mais la barre est tr\u00e8s, tr\u00e8s haute \u2026), ils sont soumis \u00e0 autorisation environnementale avec production d’une \u00e9tude d’impact et font g\u00e9n\u00e9ralement l’objet d’une enqu\u00eate publique conjointe avec celle de la concession. Les travaux \u00e0 \u00ab\u00a0dangers ou inconv\u00e9nients faibles\u00a0\u00bb (soit la plupart) soumis \u00e0 d\u00e9claration.<\/p>\n

 <\/p>\n

Lien entre PERM et concession de mines :<\/strong>
\nLe porteur de projet et la pr\u00e9fecture nous r\u00e9p\u00e8tent sur tous les tons de la gamme que nous m\u00e9langeons tout en affirmant qu’un permis de recherches de mines ou PERM est l’antichambre d’une concession, qu’il ne permet que de faire de l’exploration, d’accumuler de la connaissance, que seuls 5% des PERMs d\u00e9bouchent sur une mine et que de toutes fa\u00e7ons, il ne se passera rien avant 15 ou 20 ans. So what ?
\nLe probl\u00e8me est que l’article L132-6 du code minier dit bien que : \u00ab Sans pr\u00e9judice de l’article L. 142-2, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 d’un permis exclusif de recherches, son titulaire est seul \u00e0 pouvoir pr\u00e9senter, sans mise en concurrence, une demande de concession portant, \u00e0 l’int\u00e9rieur du p\u00e9rim\u00e8tre du permis exclusif de recherches, sur des substances mentionn\u00e9es par celui-ci. \u00bb. Ce que l’Autorit\u00e9 environnementale reprend ainsi dans son avis de f\u00e9vrier 2025 en page 14: \u00ab L\u2019octroi d\u2019un permis exclusif de recherches par le ministre charg\u00e9 des mines donne \u00e0 un industriel, et \u00e0 lui seul, le droit de mener des recherches pendant la dur\u00e9e sollicit\u00e9e, puis de d\u00e9poser des demandes de concessions mini\u00e8res dans le p\u00e9rim\u00e8tre ayant fait l\u2019objet de ses recherches \u00bb.<\/p>\n

C’est d’ailleurs ce qu’on appelle le \u00ab droit de suite \u00bb dans la profession. Il y a certes un \u00ab taux de perte \u00bb important entre PERM et concession, mais, au regard des cons\u00e9quences irr\u00e9m\u00e9diables de l’ouverture de mines pour un territoire, sa population, son avenir, qui a envie de jouer \u00e0 la roulette russe ?
\nSachant que, m\u00eame si l’Etat d\u00e9cide de refuser l’octroi d’une concession, le p\u00e9titionnaire ne l\u00e2che pas le dossier. Il va syst\u00e9matiquement devant les tribunaux, arbitraux de pr\u00e9f\u00e9rence (n’oublions pas qu’il s’agit de majors internationales avec des moyens financiers certains) et des proc\u00e9dures interminables s’ensuivent qui aboutissent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 des p\u00e9nalit\u00e9s faramineuses impos\u00e9es aux \u00e9tats par les juges
\ncommerciaux.<\/p>\n

 <\/p>\n

Les travaux d’exploration :<\/strong>
\nLes travaux d’exploration, autoris\u00e9 dans le cadre du permis de recherches de mines ou PERM, sont de plusieurs nature.
\nDans un premier temps :
\n\u2022 des recherches bibliographiques sont men\u00e9es.
\n\u2022 Puis le territoire est quadrill\u00e9 tous les 400 ou 200 m par des \u00e9quipes de prospecteurs qui r\u00e9alisent des pr\u00e9l\u00e8vements de sol pour analyse min\u00e9ralogique, afin de localiser et cartographier les zones d’int\u00e9r\u00eat potentiel. Cette op\u00e9ration implique de p\u00e9n\u00e9trer dans les propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es, avec l’accord obligatoire des propri\u00e9taires ou des exploitants.
\n\u2022 Les informations peuvent \u00eatre affin\u00e9es par des campagnes de g\u00e9ophysique men\u00e9es depuis un h\u00e9licopt\u00e8re afin de mieux localiser les secteurs m\u00e9tallif\u00e8res.
\n\u2022 Un lev\u00e9 cartographique des caract\u00e9ristiques g\u00e9ologiques des secteurs d’int\u00e9r\u00eat est r\u00e9alis\u00e9 par des g\u00e9ologues au sol.
\nCes \u00e9tapes ne n\u00e9cessitent pas d’autorisation administrative mais sont conditionn\u00e9es par celle du propri\u00e9taire ou de l’exploitant.
\nDans un second temps :
\n\u2022 des campagnes de forages de reconnaissance sont r\u00e9alis\u00e9es pour confirmer la pr\u00e9sence de zones d’int\u00e9r\u00eat et leur volume, elles permettent de pr\u00e9lever des \u00e9chantillons qui seront analys\u00e9s pour constituer une base de donn\u00e9es.
\nCes travaux sont soumis \u00e0 autorisation s’ils :
\n\u2022 provoquent un terrassement total d’un volume sup\u00e9rieur \u00e0 20 000 m\u00e8tres cubes ;
\n\u2022 entra\u00eenent la dissolution de certaines couches du sous-sol ;
\n\u2022 ou bien s’ils impliquent des forages de plus de 100 m\u00e8tres de profondeur, sauf s’il s’agit de forages de reconnaissance g\u00e9ologique, g\u00e9ophysique ou mini\u00e8re, de forages de surveillance ou de contr\u00f4le g\u00e9otechnique, g\u00e9ologique ou hydrog\u00e9ologique des exploitations mini\u00e8res et des forages pour \u00e9tudier la stabilit\u00e9 des sols … donc, \u00e7a n’est pas trop contraignant.
\nPar contre, tous les forages de plus de 10 m doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s aupr\u00e8s du BRGM pour alimenter leur base de donn\u00e9es, sans que cela implique aucune contrainte r\u00e9glementaire.
\nSelon la technique utilis\u00e9e, la profondeur des sondages envisag\u00e9s peut d\u00e9passer 300 m. De par leur nombre, leurs profondeurs et leurs diam\u00e8tres, les volumes extraits peuvent atteindre plusieurs centaines de m\u00b3 de roche.
\nIls doivent \u00eatre rebouch\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur qui vise essentiellement les forages g\u00e9othermiques, d’approvisionnement en eau, etc. Elle n’int\u00e8gre pas les caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques des formations g\u00e9ologiques riches en m\u00e9taux et les risques de contamination chimique via les d\u00e9chets g\u00e9n\u00e9r\u00e9s.
\nDans son dossier de demande de 2024, le porteur de projet, Breizh Ressources pr\u00e9cisait qu’en cas de d\u00e9couverte de min\u00e9ralisations potentiellement \u00e9conomiques, elle demanderait le renouvellement du permis afin de r\u00e9aliser des forages suppl\u00e9mentaires dans la ou les zones identifi\u00e9es dans le but de rechercher les extensions de la min\u00e9ralisation et de calculer une ressource mini\u00e8re, pr\u00e9alable \u00e0 une \u00e9tude de faisabilit\u00e9.
\nElle pr\u00e9cisait que, du fait des investissements suppl\u00e9mentaires li\u00e9s \u00e0 cette nouvelle phase, l’entreprise rechercherait alors des partenaires, notamment parmi les compagnies mini\u00e8res dites \u00ab\u00a0major\u00a0\u00bb. Mani\u00e8re de dire que l\u2019 \u00ab exploitant \u00bb de la future mine mettrait d\u00e9j\u00e0 un pied dans la place …
\nLes donn\u00e9es estiment \u00e0 5% les programmes de recherches mini\u00e8res qui d\u00e9bouchent sur l’exploitation d’une mine. Possible. Mais qui a envie de jouer \u00e0 la roulette russe quand on conna\u00eet les cons\u00e9quences colossales ?<\/p>\n

D\u00e9chets :<\/strong>
\nL’activit\u00e9 mini\u00e8re est donc avant tout une industrie du d\u00e9chet dangereux. En effet, les m\u00e9taux ne se d\u00e9composent pas et ne sont pas non plus biod\u00e9gradables.Au mieux, le m\u00e9tal \u00ab\u00a0cible\u00a0\u00bb ne repr\u00e9sente que quelques centaines \u00e0 quelques dixi\u00e8mes de gramme par tonne de minerai extraite ; plus de 95, voire 99% du volume extrait n’est pas utilis\u00e9 ou trait\u00e9 et constitue des d\u00e9chets plus ou moins toxiques (soit des st\u00e9riles, soit des r\u00e9sidus de traitement). Plus le processus d’affinage avance moins la quantit\u00e9 de d\u00e9chet est \u00e9lev\u00e9e, mais plus ces d\u00e9chets sont toxiques.
\nLa r\u00e9glementation impose aux exploitants de la mine une obligation de gestion des d\u00e9chets pendant 30 ans alors qu’ils restent toxiques et continuent de polluer pendant des si\u00e8cles, voire des mill\u00e9naires !<\/p>\n

Drainage Minier Acide (DMA) :<\/strong>
\nL’eau qui entre en contact avec les st\u00e9riles s’acidifie et provoque la lib\u00e9ration des autres m\u00e9taux dont on a vu qu’ils \u00e9taient potentiellement toxiques. Ce \u00ab\u00a0drainage minier acide\u00a0\u00bb ou DMA se d\u00e9clenche \u00e9galement lorsque l’eau de pluie ruisselle sur les parois des fosses d’extraction d’une mine en surface ou bien, dans les mines souterraines, lorsque les galeries recoupent des circulations d’eau. Autant dire qu’il s’auto-alimente et qu’il est d’autant plus impossible \u00e0 ma\u00eetriser que les volumes et les surfaces concern\u00e9es sont importantes. Les eaux de ruissellement acidifi\u00e9es repr\u00e9sentent un risque majeur pour les milieux aquatiques \u00e0 l’aval. La soci\u00e9t\u00e9 mini\u00e8re s’engage t’elle \u00e0 g\u00e9rer ce probl\u00e8me de DMA sur des mill\u00e9naires ?<\/p>\n

Minerai :<\/strong>
\nLe minerai (latin minera : mine) c’est une roche qui contient des min\u00e9raux (dans le cas pr\u00e9sent les m\u00e9taux) dont on a des raisons de penser qu’ils sont pr\u00e9sents en proportion suffisante pour justifier l’exploitation d’une mine. Un minerai ne contient jamais un seul et unique m\u00e9tal, mais un cocktail de m\u00e9taux (ainsi, parfois, que d’autres substances). M\u00eame si cela varie en fonction des sites, pour un m\u00e9tal cibl\u00e9 par une mine, il est possible de pr\u00e9dire les autres m\u00e9taux pr\u00e9sents dans le minerai ainsi que leur concentration. Plus la concentration d’un m\u00e9tal \u00ab\u00a0associ\u00e9\u00a0\u00bb sera \u00e9lev\u00e9e, plus il a de chances d’\u00eatre extrait et commercialis\u00e9. A l’inverse, plus la concentration est faible, moins il a d’int\u00e9r\u00eat \u00e9conomique et plus il risque de se retrouver dans les d\u00e9chets miniers.
\nSi l’on prend l’exemple de l’or, le gisement produira \u00e9galement un peu d’argent, de cuivre et de zinc mais aussi de l’uranium, de l’antimoine, du baryum, de l’arsenic et du mercure, certes en faible proportion mais dans des volumes tels de d\u00e9chets que leur impact sanitaire en environnemental sera colossal.<\/p>\n

R\u00e9sidus miniers :<\/strong>
\nLes r\u00e9sidus miniers sont ce qui reste apr\u00e8s le traitement du minerai et l’extraction du m\u00e9tal cible qui implique l’utilisation de r\u00e9actifs chimiques. Il s’agit g\u00e9n\u00e9ralement d’acides (sulfurique, chlorhydrique, nitrique etc.), de bases (soude, etc.), de cyanure de sodium (pour l’or mais aussi pour la flottation de certains m\u00e9taux), de xanthates (toxiques \u00e0 < 1mg\/l pour les organismes aquatiques, nombreux cas de contamination de cours d’eaux \u00e0 l’aval de mines), d’hydrocarbures, etc…
\nCes op\u00e9rations g\u00e9n\u00e8rent d’importants volumes de r\u00e9sidus, quelquefois secs mais g\u00e9n\u00e9ralement boueux qui sont g\u00e9n\u00e9ralement stock\u00e9s derri\u00e8res des retenues, dont la r\u00e9sistance aux fuites ou aux ruptures n’est pas acquise, l’objectif \u00e9tant qu’ils se compacifient par \u00e9vaporation ou drainage, r\u00e9duisent l\u00e9g\u00e8rement en volume et qu’il soit possible d’en rajouter davantage\u2026
\nLes statistiques mondiales concernant les ruptures de digues \u00e0 r\u00e9sidus donnent, pour les 30 derni\u00e8res ann\u00e9es, une moyenne de 2 \u00e0 5 ruptures majeures par an, soit une fr\u00e9quence dix fois sup\u00e9rieure \u00e0 celles de barrages hydrauliques conventionnels. Si les cons\u00e9quences (pertes de vies humaines, destructions mat\u00e9rielles) pour le territoire \u00e0 l\u2019aval sont identiques dans les deux cas, les cons\u00e9quences en termes de pollution chimique sont colossales, impossibles \u00e0 \u00e9liminer et perdureront pendant des mill\u00e9naires a minima.<\/p>\n

St\u00e9riles :<\/strong>
\nLes st\u00e9riles, c’est la part de la roche ou \u00ab\u00a0minerai\u00a0\u00bb dont la teneur en m\u00e9taux recherch\u00e9s est trop faible pour que son traitement soit \u00e9conomiquement viable. Le minerai a \u00e9t\u00e9 fractur\u00e9 \u00e0 l’explosif, puis recass\u00e9 \u00e0 l’aide de brise-roches hydrauliques pour pouvoir \u00eatre d\u00e9plac\u00e9 par les chargeuses et camions de la mine, parfois repris pour arriver \u00e0 des fragments plus petits encore et enfin inspect\u00e9 pour d\u00e9terminer la concentration du m\u00e9tal cible. Tout ce qui est sous la barre est qualifi\u00e9 de \u00ab\u00a0st\u00e9rile\u00a0\u00bb (d’un point de vue financier, rien \u00e0 voir avec les pansements m\u00e9dicaux !) et sera stock\u00e9 en verse, halde ou terril qui occuperont des dizaines d’hectares de terrains irr\u00e9m\u00e9diablement artificialis\u00e9s.
\nHistoriquement, ces verses, haldes ou terrils n’ont jamais \u00e9t\u00e9 \u00e9tanch\u00e9ifi\u00e9s, ni par le fond ni en surface. La r\u00e9glementation impose d\u00e9sormais la mise en place de membranes synth\u00e9tiques \u00e0 la base et, \u00e0 la fin de l’exploitation, le recouvrement par une couche de terre avec semis d’herbe. Ce qui pourrait \u00eatre s\u00e9curisant sur le papier laisse perplexe sur le long terme… Qui peut penser que de telles membranes puissent r\u00e9sister pendant des si\u00e8cles, \u00e0 fortiori des mill\u00e9naires, \u00e0 l’agression chimique de dizaines ou centaines de millions de tonnes de mat\u00e9riaux acides et corrosifs ? La \u00ab\u00a0construction\u00a0\u00bb d’une verse peut durer pendant des d\u00e9cennies, p\u00e9riode pendant laquelle les st\u00e9riles qu’on y accumule sont expos\u00e9s aux intemp\u00e9ries. Le vent emporte les poussi\u00e8res toxiques \u00e0 des kilom\u00e8tres \u00e0 la ronde, quant \u00e0 la pluie, elle d\u00e9clenche et alimente le ph\u00e9nom\u00e8ne de Drainage Minier Acide (DMA).
\nS’agissant de blocs de tailles diverses, le volume occup\u00e9 par ces roches est bien plus important que celui du minerai initial (c’est le processus de foisonnement, estim\u00e9 \u00e0 entre 30 et 50%). Qu’il s’agisse de mine en surface ou souterraine, il est impossible de tout \u00ab\u00a0remettre dans les trous\u00a0\u00bb. Les surfaces utilis\u00e9es pour ces stocks de d\u00e9chets toxiques \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 seront autant d\u2019hectares soustraits aux usages actuels (espaces naturels, agricoles, forestiers, urbains)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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